Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE !
ECF CERCA SA SCOP

Numéro de dépôt :
3159014
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE ! de ECF CERCA   SCOP

Présentation de la marque IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE !

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ECF CERCA SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECF CERCA SCOP domicilié(e) RN 11 - Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECF CERCA Mr Jean-Pierre MARTIN domicilié(e) RN 11 - Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France.

La marque IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE ! est expirée depuis le 8 avril 2012.

ECF CERCA SCOP a également déposé les autres marques suivantes : MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE , La Civilité Routière


ECF CERCA SA SCOP - RN 11 - Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France - SIREN 312379266


ECF CERCA Mr Jean-Pierre MARTIN - RN 11 - Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Service de promotion en matière de formation à la sécurité routière pour les enfants et adolescents (formations à l'usage de la route, des l'enfance et quelque soit le mode de déplacement) Service de formation ayant pour objectif l'apprentissage d'une conduite responsable, aux commandes de véhicules adaptés aux enfants, afin que les jeunes apprennent les gestes de sécurité et les comportements du bon citoyen. Service de formation permettant de prendre conscience du risque que représente l'utilisation d'un véhicule ainsi que le respect des autres en tant que citoyen usager de la route (piéton, deux-roues) .

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.